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Les documents ci-dessous font partie de la série EXE

ß


DOSSIER DE
C
ONSULTATION

(DC)


 

Þ


OUVERTURE
DES PLIS

(OUV)


 

Þ


NOTIFICATION
DU MARCHÉ

(NOTI)


 

Þ


EXÉCUTION
DU MARCHÉ

(EXE)


 

 

Sélectionnez le formulaire qui vous intéresse parmi les quatorze qui correspondent à votre demande :
Décision de reconduction EXE3
Avenant EXE4
Bon de commande EXE5
Décompte des pénalités de retard EXE6
Liasse pour réception sans réserve ni réfaction EXE7
Réception. Procès-verbal des opérations préalables à la réception EXE8
Réception.Proposition du maître d'oeuvre EXE9
Réception. Procès-verbal de levée des réserves EXE10
Réception. Propositions complémentaires du maître d'oeuvre EXE11
Réception. Décision de la personne responsable du marche EXE12
Admission des fournitures ou services courants EXE13
Mise en demeure EXE14
Décision de résiliation ou de sanction EXE15
Précision relative au rapport de présentation pour un projet d'avenant EXE16
 
© Ministère de l'Économie, des finances et de l'industrie - modifié le 2 février 2009