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Budget
2006 : quand les premiers BOP entrent en action
Plus de 2 200 budgets opérationnels de programme
(BOP) ont été préparés, affinés
et approuvés depuis le mois de juin.
Six mois qui nont pas été de trop
pour réunir tous les éléments qui
permettront de déployer, dès lannée
prochaine, laction de lÉtat sur le
terrain.
Dès le printemps 2005, les ministères
se sont mobilisés pour décliner leurs programmes
et arrêter le périmètre d'action des
budgets opérationnels de programme.
À chaque fois, cest le niveau le plus pertinent
qui a été retenu : le BOP peut donc être
central, interrégional, régional ou départemental.
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Décliner
la performance sur le terrain
Cest à partir de juin que le marathon a
réellement commencé sur le terrain : à
partir déléments de cadrage transmis
par le responsable de programme préfigurant les
«chartes de gestion», tous les services
se sont attelés à la tâche, en commençant
par la déclinaison des objectifs et des indicateurs
de performance. Dans la mesure du possible, le BOP reprend
tels quels les objectifs nationaux, en les adaptant
à léchelle territoriale. Si nécessaire,
le responsable de BOP a pu fixer des objectifs et indicateurs
complémentaires prenant mieux en compte le contexte
territorial.
Sans attendre, les unités opérationnelles
(UO) ont préparé la programmation des
opérations : fonctionnement courant du service,
organisation des activités, opérations
dinvestissements à mener
Tout a été
recensé au plus près des réalités
du terrain, les responsables d'UO étant les mieux
placés pour mener à bien ce travail minutieux.
Une élaboration
collégiale
Dernière pierre apportée à lédifice,
le budget prévisionnel recense les moyens humains
et financiers du BOP pour l'année à venir.
Là encore, les UO ont élaboré la
première esquisse. Dans ce domaine, le BOP fonctionne
comme un "mini-programme" : enveloppe globale
de crédits, plafond de masse salariale, fongibilité
asymétrique...
Ensuite, cest aux responsables de BOP qu'est revenue
la charge de réunir tous ces éléments
et de les synthétiser en un projet de BOP. Dans
cet exercice dassemblage, ils ne sont pas seuls.
Le BOP est avant tout le fruit dun travail déquipe
: le "comité de BOP" réunit
tous les responsables concernés.
Cest là que le responsable de BOP joue
pleinement son rôle darbitre et de manager
: il consolide les demandes en crédits et en
effectifs des UO, fixe la stratégie à
suivre et les objectifs à atteindre et finalise
le projet de BOP.
Mais le dialogue de gestion ne sarrête pas
là : un BOP finalisé, cest le résultat
déchanges répétés
avec le responsable de programme et le ministère
concerné, le préfet, le contrôleur
financier.
Dialoguer pour plus de cohérence
En région Provence-Alpes-Côte dAzur
par exemple, le préfet de région, Christian
Frémont, a sélectionné les BOP
à enjeux devant être soumis à lavis
du comité de ladministration régionale
(CAR). « En pratique, les calendriers étaient
très contraints », explique Frédéric
Dohet, secrétaire général adjoint
pour les affaires régionales, « mais
le jeu en valait la chandelle : ce passage en revue
global des politiques publiques a permis de donner plus
de cohérence à lensemble. »
Aujourdhui, à quelques semaines de la bascule,
les BOP sont fin prêts ou en cours de validation
par les contrôleurs financiers en région
: un beau résultat pour la première année,
après plusieurs mois danalyse et de concertation.
L'expérience acquise sera bien utile quand il
faudra se remettre en selle, dans quelques mois
pour préparer les BOP de 2007 !
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Les ingrédients
indispensables du BOP |
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> La
programmation des activités à réaliser,
avec la déclinaison des objectifs et indicateurs
de performance.
> Le budget prévisionnel,
exprimé en autorisations dengagement et crédits
de paiements. Ce budget doit également inclure
un schéma demplois en équivalent temps
pleins travaillés.
> Le schéma
dorganisation financière, qui doit préciser
la répartition des activités programmées
dans le BOP entre les différents acteurs concernés.
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