 |
 |
Menu Navigation Utile
|
|
|
|
|
Menu Navigation
Guide de lecture des missions
Guide de la performance
Objectifs et indicateurs de la mission « Recherche et enseignement supérieur »
Légende : N° Objectifs (lien vers l’objectif du programme) Indicateurs
Programme : Formations supérieures et recherche universitaire
-
- Répondre aux besoins de qualification supérieure
- Pourcentage d'une classe d'âge titulaire d'un diplôme de l'enseignement supérieur
- Insertion professionnelle des jeunes diplômés trois ans après leur sortie de formation initiale
- Pourcentage de sortants diplômés selon le niveau LMD
-
- Améliorer la réussite à tous les niveaux de formation
- Part des inscrits dans les formations professionnelles courtes STS et IUT parmi les bacheliers technologiques et professionnels poursuivant leurs études dans l’enseignement supérieur.
- Jeunes sortis non diplômés de l’enseignement supérieur.
- Pourcentage de licences obtenues en 3 ans.
- Taux de réussite en STS et DUT selon le bac d'origine
- Pourcentage des doctorants allocataires soutenant leur thèse en trois ans au plus
-
- Maîtriser l'offre de fomation
- Pourcentage de sites secondaires dont le nombre d'étudiants est inférieur à 1000
- Nombre de regroupement d'écoles d'ingénieurs
- Part des mentions à faibles effectifs (L et M)
-
- Faire de l’enseignement supérieur un outil performant de formation tout au long de la vie
- Pourcentage de diplômés en formation continue par rapport au nombre total de diplômés.
- Nombre des validations des acquis de l'expérience dans les universités et au CNAM.
-
- Accroître l’attractivité internationale de l’offre française de formation et son intégration dans le système européen et mondial
- Mesure de la mobilité des étudiants (au sein de l'OCDE).
- Part des étudiants étrangers inscrits en Master et en Doctorat (non titulaires du baccalauréat en France)
- Ratio de réussite comparé des étudiants étrangers par rapport aux étudiants français en licence, master.
- Nombre de diplômes conjoints aux niveaux M et D.
-
- Optimiser l’accès aux ressources documentaires pour la formation et la recherche
- Mesure de la disponibilité hebdomadaire des places de bibliothèque
- Nombre de documents communiqués sur place, prêtés à domicile et téléchargés et taux de demandes satisfaites
-
- Produire des connaissances scientifiques au meilleur niveau international
- Production scientifique des opérateurs du programme
- Reconnaisance scientifique des opérateurs du programme
-
- Développer le dynamisme et la réactivité de la recherche universitaire
- Réactivité scientifique thématique des opérateurs du programme
-
- Contribuer à l’amélioration de la compétitivité de l’économie nationale par le transfert et la valorisation des résultats de la recherche
- Part des opérateurs du programme dans les brevets déposés
- Part des ressources apportées aux opérateurs par les redevances sur titre de propriété intellectuelle
- Part des contrats de recherche passés avec les entreprises dans les ressources des opérateurs
-
- Concourir au développement de l'attractivité internationale de la recherche française
- Attractivité des opérateurs du programme
-
- Participer à la construction de l’espace européen de la recherche
- Taux de participation des opérateurs du programme dans les projets financés par les programmes cadres de R&D de l'Union européenne
- Taux de coordination des opérateurs du programme dans les projets financés par les programmes cadres de R & D de l'Union européenne
- Part des articles co-publiés avec un pays membre de l'Union européenne (U25) dans les articles des opérateurs du programme
-
- Optimiser la gestion des établissements de l'enseignement supérieur et l'évolution du patrimoine immobilier
- Pourcentage d’établissements disposant d’un dispositif d'autoévaluation ou d’assurance qualité.
- Montant des ressources propres procurées par les prestations de services
- Part des ressources propres liées à des prestations de services sur les recettes de fonctionnement, hors droits d'inscription
- Taux d’occupation des locaux.
Programme : Vie étudiante
-
- Promouvoir une égale probabilité d'accès des différentes classes sociales aux formations de l'enseignement supérieur
- Accès à l'enseignement supérieur des jeunes de 20/21 ans selon leur origine sociale.
- Evolution de la représentation des origines socio-professionnelles des étudiants selon le niveau de formation.
- Taux de réussite des boursiers par rapport aux non-boursiers
- Taux de paiement des bourses sur critères sociaux pour les mois de novembre et de décembre.
-
- Améliorer les conditions de vie et de travail des étudiants en optimisant les coûts
- Répartition de la couverture des besoins en logements.
- Bilan des enquêtes de satisfaction sur le logement et la restauration relevant du réseau des oeuvres
- Coût de fonctionnement par lit en gestion directe et par repas
-
- Développer la prévention dans le domaine de la santé
- Nombre d'universités sans fumée et sans tabac
-
- Encourager l'engagement des étudiants et le développement des activités sportives et culturelles
- Taux de participation étudiante aux élections universitaires (universités, CROUS, …).
Programme : Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires
-
- Produire des connaissances scientifiques au meilleur niveau international
- Production scientifique des opérateurs du programme
- Reconnaissance scientifique des opérateurs du programme exprimée par l'indice de citation à deux ans des articles des opérateurs du programme
-
- Développer le dynamisme et la réactivité de la recherche publique
- Réactivité scientifique thématique des opérateurs du programme.
-
- Contribuer à l’amélioration de la compétitivité de l’économie nationale par le transfert et la valorisation des résultats de la recherche
- Part des opérateurs du programme dans les brevets déposés
- Part des ressources apportées aux opérateurs par les redevances sur titre de propriété intellectuelle
- Part des contrats de recherche passés avec des entreprises dans les ressources des opérateurs
-
- Concourir au développement de l’attractivité internationale de la recherche française
- Attractivité des opérateurs du programme mesurée par la proportion d'étrangers parmi les chercheurs, postdoctorants et ingénieurs de recherche rémunérés par les opérateurs du programme
-
- Participer à la construction de l’espace européen de la recherche
- Taux de participation des opérateurs du programme dans les projets financés par les programmes cadres de R&D de l'Union européenne (PCRD)
- Taux de coordination des opérateurs du programme dans les projets financés par les programmes cadres de R&D de l'Union européenne (PCRD)
- Part des articles co-publiés avec un pays membre de l'Union européenne (UE 25) dans les articles des opérateurs du programme
Programme : Recherche dans le domaine de la gestion des milieux et des ressources
-
- Produire des connaissances scientifiques au meilleur niveau international
- Production scientifique des opérateurs du programme
- Reconnaissance scientifique des établissements du programme exprimée par l’indice de citation à deux ans des publications des opérateurs du programme
-
- Contribuer à l’amélioration de la compétitivité des filières économiques associées par le transfert et la valorisation des résultats de la recherche
- Efficacité de la politique de valorisation
- Efficience de la politique de valorisation exprimée par le ratio "produits des redevances sur brevets, COV et logiciels et licences / dépenses liées aux frais de propriété intellectuelle"
- Intensité du partenariat avec les entreprises exprimée par la part des contrats de recherche passés avec des entreprises publiques ou privées, françaises ou étrangères, dans les ressources de recherche totales des opérateurs du programme (pour les EPST et les autres établissements).
-
- Mobiliser les connaissances en appui aux politiques publiques
- Proportion des ETP (équivalent temps plein) annuels consacrés par les établissements du programme aux expertises, avis et productions de données pour des donneurs d’ordre publics.
-
- Contribuer au développement du Sud par le partenariat scientifique et technologique
- Intensité du partenariat scientifique et technologique des opérateurs du programme avec les pays du Sud, exprimée par le nombre d’accords de partenariat (conventions) signés avec un établissement de recherche et d'enseignement supérieur d'un pays du Sud.
- Part des co-publications réalisées avec des partenaires de pays du Sud parmi les publications des opérateurs du programme.
-
- Participer activement à la construction de l’espace européen de la recherche
- Taux de participation des opérateurs du programme dans les projets financés par les programmes cadres de l'Union européenne (PCRD).
- Taux de coordination des opérateurs du programme dans les projets financés par les programmes cadres de l'Union européenne (PCRD).
- Part des articles co-publiés avec un pays membre de l'Union européenne (UE25) dans les articles des opérateurs du programme
Programme : Recherche spatiale
-
- Intensifier le rayonnement international de la recherche et de la technologie spatiales françaises
- Indicateur de production scientifique.
- Indicateur de reconnaissance scientifique.
- Chiffre à l’export de l’industrie spatiale française rapporté aux investissements des cinq dernières années.
-
- Garantir à la France et à l’Europe un accès à l’espace libre, compétitif et fiable
- Part du marché « ouvert » des lancements de satellites prise par Arianespace.
- Prix d'un lancement rapporté à la performance du lanceur Ariane 5
-
- Répondre aux besoins du futur par la recherche et la maîtrise de la technologie dans le domaine spatial
- Taux de bon fonctionnement des satellites fabriqués par l’industrie française.
- Tenue des coûts, des délais et des performances pour les 10 projets phares du CNES.
-
- Intensifier les efforts de valorisation de la recherche spatiale dans le but de répondre aux attentes de la société
- Part des brevets européens d'origine française dans le domaine du programme (en référence européenne).
- Nombre d’instruments spatiaux développés ou co-développés par la France utilisés à des fins d’application.
-
- Parfaire l’intégration européenne de la recherche spatiale française
- Rapport du budget pondéré alloué par le CNES aux projets européens sur le budget total de projets du CNES
Programme : Orientation et pilotage de la recherche
-
- Orienter l’effort public de recherche et développement technologique vers les domaines prioritaires de l’action gouvernementale
- Part des crédits recherche de la mission consacrée à chacun des domaines prioritaires de l’action gouvernementale définis en comité interministériel (sciences du vivant et sciences et technologies de l'information et de la communication)
-
- Contribuer à l’amélioration de la compétitivité de l’économie nationale par la diffusion de l’innovation technologique
- Effet de levier des moyens incitatifs publics mobilisés en faveur de la création d’entreprises.
- Dépense moyenne consacrée aux emplois créés et soutenus par les moyens incitatifs publics mobilisés en faveur de la création d’entreprises.
-
- Développer l’évaluation dans la recherche publique toutes structures confondues (EPST, EPIC et recherche universitaire)
- Indicateur d’évaluation des laboratoires.
-
- Préparer par la recherche en entreprise les viviers de compétences scientifiques pour répondre aux besoins de la recherche et de l'économie de demain
- Pourcentage des doctorants CIFRE soutenant leur thèse en trois ans au plus
- Indicateur d’insertion professionnelle.
-
- Renforcer les liens entre la science et la société
- Qualité des liens entre science et société
-
- Accroître la mobilité des chercheurs des établissements publics de recherche vers l'enseignement supérieur et des chercheurs du secteur public vers l'entreprise
- Pourcentage de chercheurs des établissements publics de recherche ayant rejoint l'enseignement supérieur dans l'année
- Pourcentage de chercheurs du secteur public ayant rejoint une entreprise dans l'année
-
- Accroître l'effort de R&D des entreprises
- Mesure de l'effet de levier : accroissement de la dépense intérieure de recherche et de développement, diminuée des subventions publiques, d'une année sur l'autre, sur accroissement du CIR d'une année sur l'autre
- Taux de financement de l'effort de R&D par les entreprises en pourcentage du PIB exprimé par le rapport dépense intérieure de R&D des entreprises sur PIB (DIRDE/PIB)
-
- Développer le financement de la recherche sur projets
- Coût de gestion par dossier d'aide ANR (coût complet)
- Part des financements sur projets de l'ANR dans les financements (hors masse salariale) alloués aux opérateurs principaux de recherche
- Taux de retour français sur les projets financés par les programmes cadres de l'Union européenne
Programme : Recherche dans le domaine des risques et des pollutions
-
- Produire des connaissances scientifiques au meilleur niveau international
- Production scientifique des opérateurs du programme (instituts de recherche : INERIS, IRSN)
- Reconnaissance scientifique des opérateurs du programme exprimée par l'indice de citation à deux ans des articles produits par les opérateurs du programme (instituts de recherche : INERIS, IRSN)
- Taux de participation des opérateurs du programme au niveau européen
-
- Mettre à la disposition de la nation les connaissances scientifiques et l'expertise nécessaires au maintien d'un très haut niveau de protection contre les risques nucléaires et radiologiques
- Synergie expertise/recherche (IRSN) exprimée par la part de l'activité consacrée à la recherche dans le budget de l'IRSN
-
- Développer une expertise nationale dans le domaine de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
- Effet de levier des budgets incitatifs (ADEME)
Programme : Recherche dans le domaine de l'énergie
-
- Accroître, par la recherche, la compétitivité et la sécurité nucléaire sur l'ensemble du cycle
- Taux d’atteinte des résultats dans les délais prévus sur les volets « optimisation et évolution de l’outil industriel » et « déchets radioactifs, maîtrise de l'impact des activités nucléaires ».
- Taux de participation des industriels au financement de la recherche sur le volet «optimisation de l'outil industriel» (CEA) (mesure du crédit porté par les industriels à la recherche réalisée par le CEA).
-
- Favoriser l’essor des nouvelles technologies de l’énergie (NTE) et contribuer à l’amélioration et à la diffusion des techniques et méthodes visant à maximiser l’efficacité énergétique
- Mesure des transferts des technologies NTE auprès des industriels à partir des travaux du CEA et de l'IFP
- Mesure de l'incitation à la recherche industrielle sur les NTE et l'URE : participation des industriels au financement des projets de recherche financés sur fonds publics par l'ADEME, le CEA et l'IFP
-
- Accroître la compétitivité et réduire l'impact environnemental du raffinage, de la pétrochimie et des moteurs, favoriser le renouvellement et la diversification des ressources pétrolières et gazières
- Mesure de l'utilité de la recherche pour les industriels : Participation des industriels au financement des projets de recherche menés par l'IFP liés à cet objectif et hors NTE / charges directes de l'IFP sur même périmètre (hors dividendes).
- Taux de remboursement des aides accordées par le RTPG
-
- Assurer l'efficience de la recherche dans le domaine de l'énergie
- Mesure de la valorisation de programmes de recherche
- Mesure de l'efficience de la gestion des brevets : montant des redevances et licences sur brevets IFP / dépenses de propriété intellectuelle afférentes (dépôt, maintien et défense).
Programme : Recherche industrielle
-
- Contribuer à améliorer la compétitivité des entreprises par le développement de pôles de compétitivité
- Progression de la dépense de R&D de l’ensemble des entreprises aidées par le Fonds Unique interministériel de compétitivité des entreprises dans le cadre des pôles de compétitivité, entre l’année n-4 et n-1, rapportée au montant des aides versées en année n-3.
- Proportion des aides du Fonds de compétitivité des entreprises (FCE) consacrées aux pôles de compétitivité en engagements
-
- Optimiser la valorisation de la recherche technologique de base
- Produit des redevances sur brevets rapporté aux dépenses de propriété intellectuelle (dépôt, maintien et défense des brevets)pour les écoles du programme
- Part du montant des contrats de recherche rapporté à l'ensemble des ressources consacrées à la recherche par les écoles (subventions + ressources propres dont contrats de recherche).
-
- Contribuer au développement des entreprises technologiquement innovantes
- Chiffre d’affaires cumulé généré par l'innovation ramené au montant de l'aide
- Ecart entre le taux de survie à trois ans des entreprises technologiques aidées par les écoles, et le taux moyen de survie des entreprises nouvelles.
-
- Développer l'efficience dans la gestion des aides à l'innovation
- Frais de gestion d'OSEO-anvar rapportés au montant des aides à verser et à recouvrer
- Taux de remboursement en année n des aides à l'innovation engagées par OSEO-anvar en année n-7.
- Part des aides donnant lieu à un retour, au sein de l’enveloppe des aides attribuées par OSEO-anvar.
- Progression de la dépense de R&D de l'ensemble des entreprises aidées par l'AII, entre la dernière année précédant le versement de la première avance remboursable et la première année de remboursement de cette aide
-
- Former les docteurs dont les entreprises ont besoin
- Part des docteurs formés par les écoles du programme, employés dans une entreprise ou un établissement industriel six mois après l'obtention de leur diplôme.
- Evaluation du ratio de ressources propres sur ressources totales des écoles du programme.
-
- Renforcer l'efficience des aides de l'Etat au travers de leur ciblage
- Effet de levier moyen des aides notifiées du Fonds de compétitivité des entreprises en engagements.
- Proportion des aides engagées du Fonds de compétitivité des entreprises consacrées aux secteurs stratégiques.
- Proportion des aides de l'agence nationale de la recherche attribuées aux entreprises en autorisations d'engagement.
- Effet de levier moyen des aides de l'Agence de l'innovation industrielle en engagements.
Programme : Recherche dans le domaine des transports, de l'équipement et de l'habitat
-
- Développer les recherches partenariales dans le domaine des transports, de l’équipement et de l’habitat
- Effet de levier des crédits incitatifs.
- Part des contrats de recherche sur les recettes totales des organismes.
-
- Mobiliser les ressources de la recherche publique et privée sur les nouvelles thématiques prioritaires
- Part des thématiques prioritaires dans l’effort financier réalisé.
-
- Développer l’excellence des organismes de recherche aux niveaux européen et international
- Nombre de publications dans des revues scientifiques internationales par chercheur
- Reconnaissance scientifique des opérateurs du programme exprimée par l'indice de citation à deux ans des articles des opérateurs du programme
-
- Préparer l’avenir en favorisant les innovations technologiques
- Effet de levier de l’aide publique.
-
- Maintenir ou améliorer la part de marché de l’industrie aéronautique
- Taux de remboursement cumulé et actualisé des avances remboursables allouées depuis la mise en oeuvre de ce dispositif au profit de la construction aéronautique civile.
Programme : Recherche duale (civile et militaire)
-
- Accroître la coopération entre la recherche de défense et la recherche civile
- Proportion du montant de projets dont des retombées potentielles pour la défense ont été précisément identifiées.
- Part des brevets français et européens déposés par les opérateurs du programme en matière de recherche duale
-
- Produire des connaissances scientifiques au meilleur niveau international
- Part des publications de référence internationale des opérateurs du programme dans la production scientifique française, européenne et mondiale en matière de recherche duale
- Indice de citation des publications issues des recherches financées
-
- Répartir les financements conformément aux contributions attendues en matière d’innovation de chacun des acteurs de la base industrielle et technologique de défense et de sécurité
- Pourcentage de montant total des projets dont bénéficient les PME-PMI.
Programme : Recherche culturelle et culture scientifique
-
- Produire des connaissances scientifiques et techniques au meilleur niveau international
- Nombre moyen de publications scientifiques de rang A par rapport au nombre de chercheurs (en ETP) dans les domaines du patrimoine et de la création
-
- Participer activement à l'effort de recherche nationale et à la construction de l'espace européen de la recherche dans les domaines de compétence du ministère
- Part des crédits destinés à des projets de recherche partenariaux ou menés en coopération avec des institutions européennes par rapport au total des crédits destinés aux projets de recherche
-
- Promouvoir, auprès du public le plus large, la recherche culturelle et la culture scientifique et technique
- Evolution du nombre de visites des bases de données et des collections en ligne du ministère
- Evolution du nombre annuel de visiteurs physiques et virtuels de la CSI
- Temps de connexion aux sites de la CSI (en nombre de pages vues)
- Part des visiteurs de la CSI attribuant une note supérieure ou égale à 8 sur 10 à la qualité de la prestation offerte au cours de leur visite
Programme : Enseignement supérieur et recherche agricoles
-
- Organiser les formations dans des conditions optimales de coût et de qualité de service
- Dépense moyenne de formation par catégorie de formés
-
- Mobiliser les connaissances scientifiques et techniques en appui aux politiques publiques
- Taux d'efficacité de l'appui scientifique et technique aux politiques publiques
© Copyright Minefi 2007
